Mentions légales

1. Identification de l’entreprise

Nom de l’entreprise : IP7V – Imprimerie publicitaire des 7 Vallées
Statut juridique : SASU
Capital social : 1 000 €
Numéro SIRET : 88844503800019
RCS : [Ville d’immatriculation à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : FR69888445038
Siège social : 15 rue de la Paroisse, [Code postal à compléter], Hesdin, France

2. Contact

E-mail : contact@ip7v.fr
Téléphone : 03 21 90 73 66

3. Responsable de la publication

Responsable légal : Béatrice Brassart

4. Hébergement du site

Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site internet : www.ovh.com

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable de IP7V.

6. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), IP7V collecte des données personnelles (nom, adresse e-mail, adresse postale, téléphone) dans le cadre de la gestion des commandes, des livraisons et de l’envoi de newsletters.

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données. Toute demande peut être adressée par e-mail à : contact@ip7v.fr.

Délégué à la Protection des Données (DPO) : Béatrice Brassart

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins de suivi statistique et d’amélioration de l’expérience utilisateur. Les utilisateurs peuvent paramétrer leurs navigateurs pour refuser les cookies.

8. Litiges

En cas de litige, la législation française est seule applicable. Les tribunaux compétents sont ceux de [Ville du siège social ou autre juridiction compétente à compléter].